Le blanchiment d'argent est une forme de délinquance financière. Cette pratique consiste à déguiser l'origine de fonds obtenus de manière illégale (de l'argent sale) afin qu'ils semblent provenir d'une source légitime. L'anti-blanchiment (AML) désigne les activités exercées par les établissements financiers pour se mettre en conformité avec la réglementation, surveiller activement les activités suspectes et les signaler aux autorités.
Historique de l'anti-blanchiment (AML)
Les États-Unis ont été l'un des premiers pays à mettre en place une législation de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) en votant le Bank Secrecy Act (BSA) en 1970. Dispositif précoce de détection et de prévention du blanchiment d'argent, le BSA a depuis été amendé et renforcé par d'autres lois anti-blanchiment. Le Financial Crimes Enforcement Network est désormais l'administrateur désigné du BSA. Il a pour mission de « protéger le système financier des abus de la délinquance financière, notamment le financement du terrorisme, le blanchiment d'argent et d'autres activités illicites ».
En 1989, plusieurs pays et organisations ont formé le Financial Action Task Force (FATF), dont la mission consiste à élaborer et promouvoir des normes internationales pour prévenir le blanchiment d'argent. Peu de temps après les attentats du 11 septembre ayant visé les États-Unis, le FATF a étendu ses dispositions à l'anti-blanchiment AML et à la lutte contre le financement du terrorisme. Le Fonds monétaire international (FMI) est une autre organisation importante. Avec 189 États membres, son principal objectif est d'assurer la stabilité du système monétaire international. Le FMI s'inquiète des effets potentiels du blanchiment d'argent et des crimes qui en découlent sur l'intégrité et la stabilité du secteur financier et de l'économie au sens plus large.
Pourquoi l'AML (anti-blanchiment) est-il important ?
Selon l'estimation la plus basse, le montant de l'argent blanchi à travers le monde en une année serait compris entre 2 et 5 % du PIB mondial, c'est-à-dire entre 800 et 2 000 milliards de dollars. Le blanchiment d'argent accompagne souvent des activités telles que la contrebande, la vente d'armes illégale, l'abus de biens sociaux, le délit d'initié, la corruption et la fraude informatique. Il est également courant avec le crime organisé — le trafic d'êtres humains ou de drogue, les réseaux de prostitution, etc.
L'anti-blanchiment est étroitement lié aux mesures de lutte contre le financement du terrorisme mises en place par les établissements financiers. Du reste, les réglementations dans ce domaine combattent à la fois le blanchiment d'argent AML (source de fonds) et le financement du terrorisme (destination des fonds).
Au-delà de l'obligation morale de lutter contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, les établissements financiers adoptent des tactiques anti-blanchiment AML pour d'autres raisons :
- La conformité avec les réglementations les oblige à surveiller les clients et les transactions et à signaler toute activité suspecte.
- La protection de la réputation de la marque et de la valeur actionnariale.
- Réduction des ordonnances par consentement et des sanctions pénales pouvant être infligées pour cause de non-conformité ou de négligence.
- Réduction des coûts liés aux amendes, aux ressources et à l'informatique, et des capitaux réservés à l'exposition aux risques.
L'analytique favorise les initiatives anti-blanchiment
Avant de faire appel à SAS, Landsbankinn utilisait un système de criblage qui signalait environ 1 000 faux positifs par jour. Disposant d'un nombre limité d'enquêteurs, la banque avait pour objectif d'abaisser ce nombre pour se concentrer sur les opérations réellement suspectes. Quelques mois après le déploiement de SAS Anti-Money Laundering, ce nombre avait été ramené à environ 100 faux positifs par jour, soit une diminution de 90 %.
AML - L'anti-blanchiment dans le monde d'aujourd'hui
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AML - L'anti-blanchiment de nouvelle génération
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L'IA et le machine learning redéfinissent l'anti-blanchiment AML
De la surveillance des transactions à la détection des anomalies en passant par le classement des risques du client ou l'analyse des réseaux sociaux, le machine learning modifie radicalement les méthodes employées par les établissements financiers pour lutter contre le blanchiment d'argent.
Cinq facteurs clés de la lutte contre le blanchiment d'argent
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Correctement mis en œuvre, les contrôles de lutte contre le blanchiment d'argent AML / CFT et le financement du terrorisme limitent les effets indésirables de l'activité économique criminelle et favorisent l'intégrité et la stabilité des marchés financiers. International Monetary Fund
Intensifiez votre lutte contre le blanchiment d'argent (AML)
Pour se conformer aux réglementations anti-blanchiment, les directeurs de la conformité des établissements financiers doivent relever trois défis majeurs : un volume croissant de transactions transfrontalières, des taux de faux positifs élevés et l'évolution constante des réglementations et impératifs métier de lutte contre le blanchiment d'argent AML. Découvrez comment SAS Anti-Money Laundering peut vous aider à vous mettre en conformité en réduisant sensiblement les faux positifs, en boostant votre efficacité opérationnelle, en vous permettant de découvrir rapidement des menaces insoupçonnées et en présentant une vue globale des risques.
AML - Fonctionnement de l'anti-blanchiment
Pour identifier et signaler les activités de blanchiment d'argent potentielles et respecter les obligations de conformité, les établissements financiers doivent parfaitement comprendre le fonctionnement de cette forme de délinquance. Le blanchiment d'argent se déroule en trois étapes : placement, empilement et intégration. Il s'agit d'une série de transactions complexe qui débute par le dépôt des fonds, suivi d'une succession d'opérations visant à donner à ces derniers un aspect légitime.
- Le placement désigne la méthode et l'endroit utilisés pour introduire dans le système financier les fonds obtenus illégalement. Cet argent est souvent placé via des paiements destinés à des entreprises traitant des espèces, via des règlements de fausses factures, via des dépôts sur des comptes bancaires ou des cartes de crédit en petites sommes fractionnées (« smurfing ») inférieures au seuil de vigilance anti-blanchiment (AML). Les fonds peuvent également être transférés vers des trusts ou des sociétés offshore qui dissimulent l'identité des bénéficiaires, placés sur des comptes bancaires à l'étranger ou déposés chez un notaire ou un comptable avant d'être rapidement récupérés en annulant la transaction.
- La dissimulation consiste à éloigner les fonds d'origine criminelle de leur source. Il implique de convertir ces fonds sous une autre forme et de créer des couches complexes de transactions financières pour en dissimuler l'origine et le détenteur. Les criminels entendent ainsi effacer les traces de leurs capitaux illicites afin que les enquêteurs AML aient du mal à suivre les transactions.
- L'intégration consiste à réintroduire les fonds blanchis dans l'économie sous couvert de transactions professionnelles ou personnelles normales et légitimes. Cette étape, qui prend souvent la forme d'investissements dans l'immobilier ou les produits de luxe, permet aux blanchisseurs et aux criminels de s'enrichir.
AML : Réglementations, conformité et anti-blanchiment
Le FATF aide les pays à créer une cellule de renseignement financier (CRF) chargée de gérer le flux d'informations entre les établissements et les autorités de contrôle. La législation nationale et les règles édictées par la CRF de chaque pays mettent les établissements financiers en première ligne de la lutte contre le blanchiment d'argent AML et le financement du terrorisme.
En signalant les activités suspectes au gouvernement via des rapports de transactions ou d'activités suspectes, les banques alertent les autorités compétentes sur de possibles délits. De nombreux organismes de réglementation ont mis en place des règles essentielles de lutte contre le blanchiment d'argent, avec des exigences de mise en conformité que les banques doivent respecter. Par exemple :
- États-Unis : Patriot Act, Bank Secrecy Act.
- Europe : quatrième directive sur le blanchiment de capitaux (4AMLD) de l'Union européenne.
- Canada : loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (PCMLTFA).
- Australie : loi de 2006 sur la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
Les réglementations anti-blanchiment AML varient d'une juridiction à l'autre, mais en général, les établissements financiers mettent en place les mesures suivantes pour respecter les obligations de conformité :
- Programme d'identification/de connaissance du client. Les établissements financiers doivent imposer une identification et une vérification adéquates des clients pour en garantir la légitimité. Les produits et services à haut risque (ceux des banques privées, par exemple) exigent une documentation plus approfondie.
- Reporting sur les transactions en devise. Les établissements sont tenus d'établir un rapport réglementaire (appelé « CTR » aux États-Unis) pour les transactions dépassant un certain seuil, réalisées par un même client au cours d'un jour ouvrable.
- Surveillance et signalement des activités suspectes. Les organismes de réglementation publient des directives AML anti-blanchiment sur les comportements à surveiller (réalisation de nombreux dépôts ou retraits en espèces sur plusieurs jours afin d'éviter un seuil de déclaration, par exemple). Si un enquêteur AML anti-blanchiment découvre un comportement dépassant les seuils de déclaration et apparemment dépourvu de justification commerciale, il dépose une déclaration d'activité ou de transaction suspecte auprès du service de renseignement financier afin de remplir ses obligations réglementaires.
- Conformité en matière de sanctions. Les organismes de réglementation tels que le ministère des Finances ou le Bureau du contrôle des avoirs étrangers américain, les Nations unies, l'Union européenne, le trésor de Sa Majesté britannique et le groupe d'action financière sur le blanchiment de capitaux imposent aux établissements financiers de contrôler les personnes impliquées dans une transaction par rapport à des listes d'individus, d'entreprises, d'établissements et de pays frappés de sanctions.
Technologie et anti-blanchiment AML
Un programme anti-blanchiment AML efficace implique l'utilisation de données et d'analyses pour détecter des activités inhabituelles, ce qui suppose de surveiller les transactions, les clients et des réseaux entiers de comportements.
Lorsque les technologies d'intelligence artificielle telles que le machine learning seront plus répandues, ces technologies AML anti-blanchiment de nouvelle génération automatiseront un grand nombre de processus manuels, en aidant à identifier efficacement les risques de délits financiers.
Pour soutenir les efforts anti-blanchiment, les solutions SAS spécifiques aux délits financiers intègrent des modèles de machine learning et d'autres techniques analytiques avancée : deep learning, réseaux de neurones, traitement du langage naturel, apprentissage et clusterisation non supervisés, automatisation robotisée des processus, etc.
Ces techniques ont plusieurs fonctions :
- Surveillance des activités suspectes, pour découvrir de nouveaux schémas de fraude et identifier les tactiques de délinquance financière, toujours plus sophistiquées.
- Hiérarchisation intelligente des alertes, pour isoler les alertes justifiant une enquête et mettre les autres en sommeil.
- Enrichissement des alertes/cas, pour présenter aux enquêteurs AML des images, cas antérieurs, rapports d'activités suspectes, données tierces, cartes, historiques des transactions et autres ressources pertinentes.
- Rapports d'activités suspectes automatisés via la génération et traitement du langage naturel, pour transformer les données en langage et en récits.
- Vue globale des entités, composée à partir de l'analyse des réseaux, pour vous aider à visualiser et détecter des relations dans les données.
- Scoring des alertes avec algorithmes bayésiens, pour établir une évaluation relative de tous les sujets d'investigation AML anti-blanchiment.
- Cotation du risque client, pour évaluer l'exposition au risque de blanchiment de manière empirique.
- Segmentation intelligente de la clientèle, pour établir des groupes homogènes pertinents et améliorer la couverture des clients et/ou des comptes.
- Détection des anomalies basée sur les pairs, pour identifier tout comportement anormal d'un sujet par rapport à celui de ses homologues.
- Détection d'événements rares, pour identifier les événements similaires à un sujet d'intérêt (une enquête de police, par exemple).
- Processus manuels automatisés tout au long du cycle de vie des transactions commerciales, pour détecter des schémas d'activités illicites grâce à la reconnaissance optique des caractères.
Quatre types de blanchiment d'argent
Blanchiment d'argent basé sur le commerce (TBML)
Transfert de fonds d'origine criminelle par le biais de transactions commerciales (import/export de marchandises) afin d'en dissimuler l'origine. Certains criminels utilisent ce procédé en sur- ou sous-facturant des marchandises. D'autres méthodes consistent à établir plusieurs factures pour une même commande, mentir sur la qualité des produits expédiés ou livrer une quantité de marchandises supérieure ou inférieure au nombre commandé.
Cryptomonnaie/monnaie virtuelle et blanchiment d'argent
La cryptomonnaie et la monnaie virtuelle ont ouvert la voie à de nouvelles méthodes de blanchiment de capitaux. À titre d'exemple, les distributeurs automatiques de bitcoins présentent parfois des lacunes en matière de conformité AML anti-blanchiment. Par ailleurs, les marchés d'échange (bourses) de cryptomonnaie en ligne n'affichent pas tous le même degré de conformité réglementaire. Les criminels utilisent également d'autres méthodes, comme les « mixeurs ». Ces services de mixage fractionnent les fonds en cryptomonnaie illicites en les envoyant à différentes adresses, puis les rassemblent sous forme de capitaux légitimes, en contrepartie d'une somme rondelette.
Trafic de drogue et blanchiment d'argent
Le trafic de stupéfiants est une source de financement pour des organisations criminelles puissantes, étendues et souvent violentes. Les trafiquants doivent blanchir l'argent récolté pour en masquer l'origine, éviter qu'il leur soit confisqué et dissimuler leur identité. Les transactions de drogue illégales ont parfois lieu sur les places de marché du dark web. La contrebande d'argent liquide, les dépôts structurés, les entreprises de services monétaires et les opérations de change font partie des tactiques employées par les trafiquants de drogue.
Financement du terrorisme
Pour financer leurs agissements, les terroristes rassemblent des fonds et les blanchissent selon différentes méthodes. Ils les dissimulent en s'attaquant aux points faibles du système financier. À moins qu'une organisation ou un terroriste connu n'ouvre un compte, ces fonds sont difficiles à identifier. Il est conseillé aux banques qui repèrent une transaction suspecte d'adresser un rapport à la cellule de renseignement financier, qui lance alors une enquête pour blanchiment d'argent.
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